Préambule

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.avenuedescaprices.com

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de l'enregistrement de la commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du Client à ces conditions générales de vente émis par le vendeur et notamment celles en vigueur dans les magasins Avenue des Caprices.

Toute condition contraire posée par le Client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Avenue des Caprices quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que Avenue des Caprices ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Si une condition devait faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages et lois françaises en vigueur en matière de vente à distance.

Avenue des Caprices
18 chemin de Saint Genies n°721
84000 Avignon
Siret n° 51526725000014

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Pour toute information, question ou conseil, notre service client est à votre disposition:

Téléphone : 0.488.070.591

Email : contact@avenuedescaprices.com

Les présentes conditions régissent la vente des articles Avenue des Caprices "lingerie fine" et "lingerie sexy" présentés sur le Site par Avenue des Caprices inscrite sous le numéro Siret : 51526725000014 - 18 chemin de Saint Genies n°721- 84000 Avignon - France, à toutes personnes physiques et majeures exclusivement (ci-après désignées le "Client").

Disponibilité des produits

Livraison dans 50 pays + DOM TOM dont : Allemagne - Belgique - Espagne – France métropolitaine - Italie - Luxembourg - Portugal - Royaume Uni - Açores - Autriche - Canaries - Danemark - Finlande - Madère - Norvège - Pays Bas - Suède - Irlande - Suisse, etc.….. Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Les prix sont indiqués en euro pour les pays concernés. A ces prix viennent s'ajouter les frais de participation au transport si ceux-ci sont applicables.
Votre commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel "échange/remboursement" tel que détaillé ci-dessous.

Toute commande passée sur le Site se règle exclusivement en ligne via la carte bancaire de votre choix : CB, Visa, Mastercard, Amex ainsi que toutes les cartes déclinées de celles-ci dans les autres pays concernés. Votre commande n'est prise en compte qu'après saisie de votre numéro de carte bancaire pour le paiement.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de votre commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, vous êtes invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter notre service clientèle.
La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.
Après avoir passé votre commande nous vous envoyons un email vous confirmant l'enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des articles commandés et de l'adresse de livraison.

A compter de la date de réception de votre commande, vous disposez d'un délai de 7 jours pour rendre votre article (non porté et dans son emballage d'origine). Pour cela veuillez consulter la rubrique «　enchanté ou remboursé　» de la page d’accueil.
Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Echange ou remboursement : Vous avez la possibilité d'échanger ou de vous faire rembourser vos articles. Pour cela veuillez consulter la rubrique «　enchanté ou remboursé　» de la page d’accueil.

Remboursement en cas de retour à l'entrepôt :Les frais de port sont à votre charge sauf si le retour est dû à une erreur de notre part. Le remboursement est effectué à la réception de votre colis dans un délai de 10 jours environ. Votre compte bancaire est directement re-crédité du montant des articles retournés grâce à notre partenaire de paiement sécurisé Paypal.

Votre colis est livré chez vous ou à toute autre adresse de votre choix (à préciser dans le formulaire d'inscription).
Lors de votre commande, pensez à indiquer vos coordonnées et l'adresse de livraison avec le maximum de précision.

Nous traitons les colis du lundi au vendredi. En général, votre commande est traitée sous 0 à 2 jours ouvrés. Les délais supplémentaires sont ceux pratiqués par La Poste. Généralement, ils ne dépassent pas 72 heures (pour la France métropolitaine).

Attention, à certaines périodes (Soldes, ventes privées…) nos délais de traitement peuvent être plus longs en raison du grand nombre de colis à traiter.

Si vous êtes absent(e) : un avis vous est laissé dans votre boîte aux lettres.
Votre colis vous attendra au bureau de poste le plus proche de chez vous pendant 15 jours.

En cas de retard prolongé de votre livraison, vous devrez signaler ce retard dans un délai de 30 jours maximum par téléphone au numéro suivant : 0.488.070.594
Nous contacterons alors les services postaux afin d'ouvrir une enquête.

Pour toute question sur une commande, notre service clientèle est à votre disposition.
Pour nous contacter, nous vous invitons à vous rendre sur la rubrique «　Service Client　» En cas de litige, merci de renseigner votre nom et prénom ainsi que le motif exact de votre demande.

Suite à la résolution de votre problème et s’il est nécessaire de procéder à un remboursement, celui-ci est effectué directement sur votre compte bancaire grâce à notre partenaire de paiement sécurisé Paypal.

Les données enregistrées sur ce site sont exclusivement destinées à Avenue des Caprices en cas d'acceptation expresse par le Client dans les conditions visées ci-dessous.

Litige

Le simple fait de commander implique l'acceptation pure et simple de ces conditions générales de vente.
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litiges, seuls les tribunaux français seront compétents.

Avenue des Caprices utilise le service de paiement sécurisé PAYPAL qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises codées directement sur le serveur PAYPAL et ne sont à aucun moment transmises sur notre serveur.
Le serveur PAYPAL est lui-même directement connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné.

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d' Avenue des Caprices ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

Avenue des Caprices ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, en cas de survenance de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Avenue des Caprices n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Avenue des Caprices rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a la capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.

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Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de la mise en ligne des produits et services offerts à la vente par Avenue des Caprices.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Etam et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Avenue des Caprices et le Client.

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification des conditions générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles du Site, Avenue des Caprices se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.